Situations dégradées (DEG)
DEG.UNSGérer une incompatibilité d’infrastructure (UNS)
DEG.UNS-[L123].1Les données de compatibilité d’infrastructure établissent les valeurs de gabarit, système de traction et de catégorie de charge à l’essieu qu’un train doit satisfaire pour pouvoir circuler sur l’infrastructure.
Le conducteur est toujours informé des incompatibilités d’infrastructure.
S’il existe au moins une incompatibilité, le lieu le plus proche correspondant à l’incompatibilité est considéré comme étant l’EOA et SvL, sans vitesse d’exécution.
Si le train dépasse le lieu d’une incompatibilité d’infrastructure au niveau duquel l’incompatibilité survient, le système du train est déclenché (Trip) (se reporter au paragraphe TR - Trip / Post Trip (TR)).
DEG.UNS-[L123.N].1Lorsqu’une incompatibilité d’infrastructure est détectée, celle-ci est signalée au conducteur à l’aide de l’un des messages suivants (affichage dans la section E) :
« Route unsuitable - loading gauge » (Incompatibilité d’infrastructure – gabarit)
« Route unsuitable - traction system » (Incompatibilité d’infrastructure – système de traction)
« Route unsuitable – axle load category » (Incompatibilité d’infrastructure – catégorie de charge à l’essieu)
Dans ce cas, tant le conducteur que l’agent circulation doivent appliquer les règles non harmonisées.
DEG.TRKGérer un dysfonctionnement de l’équipement au sol (TRK)
DEG.TRK-[L123].1Lorsque le message texte suivant s’affiche dans la section E, le conducteur est tenu de le communiquer à l’agent circulation : « Trackside malfunction » (Dysfonctionnement de l’équipement au sol).
DEG.VERGérer une incompatibilité de version de système (VER)
DEG.VER-[L123.N].1Lorsque le message texte suivant s’affiche dans la section E : « Trackside not compatible » (Incompatibilité d’équipement au sol), le train ne peut pas poursuivre en ETCS. Le conducteur doit le communiquer à l’agent circulation ; et tant le conducteur que l’agent circulation doivent appliquer les règles non harmonisées.
DEG.BLSGérer une erreur de lecture de balise (BLS)
DEG.BLS-[L123].1Lorsqu’une erreur de lecture de balise entraîne le train trip ou l’application du frein de service, le message texte suivant s’affiche dans la section E : « Balise read error » (Erreur de lecture de balise).
- Lorsque le système du train est déclenché (Trip) en raison d’une erreur de lecture de balise, le conducteur doit alors appliquer la procédure de Trip décrite au paragraphe TR - Trip / Post Trip (TR).
- Lorsque le freinage est déclenché par l’équipement ETCS embarqué (pas de déclenchement du système du train) en raison d’un problème de cohérence des données avec le groupe de balises prévu, le conducteur doit alors le communiquer à l’agent circulation.
Si aucune nouvelle MA n’est reçue lorsque le train est à l’arrêt, le conducteur ne doit pas franchir l’EOA sans avoir préalablement reçu l’autorisation de la part de l’agent circulation, se reporter au paragraphe OVR – Autorisation de franchir une EOA (OVR).
DEG.BLS-[L123.N].1Si le message « Balise read error » (Erreur de lecture de balise) est à nouveau affiché et le frein de service se déclenche, le conducteur et l’agent circulation doivent alors appliquer les règles non harmonisées.
DEG.BMMGérer une défaillance de transmission de balise (BMM)
DEG.BMM-[V].1La présence sur la voie d’un objet métallique de grandes dimensions excédant les limites de masses métalliques peut entraîner le déclenchement d’une alarme sonore afin de signaler au conducteur une éventuelle défaillance de transmission balise-ETCS embarqué. Si l’alarme persiste, l’équipement ETCS embarqué déclenche une réaction de sécurité.
Clauses spécifiques aux trains décrivant la façon dont est communiquée la présence d’un objet métallique de grandes dimensions excédant les limites de masses métalliques et la réaction de l’équipement ETCS embarqué.
DEG.SMAGérer une réduction de MA (SMA)
DEG.SMA.1Diverses raisons peuvent entraîner la réduction d’une MA, comme, par exemple, le dépassement du temps établi par un temporisateur ou la réception de messages d’urgence.
La réduction de MA est toujours communiquée au conducteur au DMI. Le conducteur est tenu de toujours suivre les informations affichées auDMI et d’agir conformément aux règles d’exploitation.
DEG.SMA-[B3M1.L23].1Le message « Arrêt d’urgence » s’affiche dans la section E, lorsqu’un arrêt d’urgence a été accepté, mais n’a pas encore été révoqué.
DEG.SMA-[L123.N].1Lorsque les règles non harmonisées stipulent qu’un train doit être à l’arrêt avant de procéder à la modification des dispositions actuelles, l’agent circulation doit donner au conducteur l’ordre de rester à l’arrêt, au moyen de l’instruction européenne 3. L’instruction européenne 3 est révoquée lorsque l’instruction européenne 4 est émise.
DEG.TRTransition en mode Trip (TR)
DEG.TR.1Lorsqu’une transition en mode Trip est déclenchée, un message indiquant la condition de TR s’affiche à l’écran. Dans ce cas, le conducteur doit suivre les instructions décrites au paragraphe TR - Trip / Post Trip (TR).
- Le message texte « Balise read error » (Erreur de lecture de balise) s’affiche à l’écran lorsque le système du train se déclenche en raison d’un problème de lecture de la balise prévue.
- Le message texte « Communication error » (Erreur de communication) s’affiche à l’écran lorsque le système de train se déclenche en raison du fait qu’aucun message de radio sécurisée n’a été reçu en temps voulu.
- Le message texte « SH refused » (SH refusé) s’affiche à l’écran lorsque le système du train se déclenche en raison du fait que le conducteur a sélectionné le mode Shunting alors qu’un STM indiquait qu’une procédure nationale de Trip était en cours.
- Le message texte « Trackside not compatible » (Incompatibilité d’infrastructure) s’affiche à l’écran lorsque le système du train se déclenche en raison d’une incompatibilité avec la version du système.
- Le message texte « Unauthorized passing of EOA/LOA » (Franchissement d’EOA/LOA non autorisé) s’affiche à l’écran lorsque le système du train se déclenche en raison du fait que le train a dépassé l’EOA/LOA ou a reçu un ordre de Trip, sans que la fonction de neutralisation soit activée.
- Le message texte « No MA received at level transition » (Aucune MA reçue sur transition de niveau) s’affiche à l’écran lorsque le système du train se déclenche en raison d’une transition de niveau ETCS en Niveau 1, 2 ou 3 sans qu’aucune MA ait été acceptée.
- Le message texte « SR distance exceeded » (Distance SR dépassée) s’affiche à l’écran lorsque le système du train se déclenche en raison d’un dépassement de la distance SR.
- Le message texte « SH stop order » (Ordre d’arrêt SH) s’affiche à l’écran lorsque le système du train se déclenche à la suite de la réception d’un ordre d’arrêt transmis par l’équipement au sol en informations de manœuvre, sans que la fonction de neutralisation soit activée.
- Le message texte « SR stop order » (Ordre d’arrêt SR) s’affiche à l’écran lorsque le système du train se déclenche à la suite de la réception d’un ordre d’arrêt transmis par l’équipement au sol en informations de SR, sans que la fonction de neutralisation soit activée.
- Le message texte « Emergency stop » (Arrêt d’urgence) s’affiche à l’écran lorsque le système du train se déclenche à la suite de la réception d’un message d’arrêt d’urgence transmis par l’équipement au sol.
- Le message texte « No track description » (Aucune description de voie) s’affiche à l’écran lorsque le système du train se déclenche en raison du fait qu’aucune restriction de vitesse ni rampe n’est enregistrée à bord.
- Le message texte « [name of NTC] brake demand » (Demande de freinage [nom de NTC]) s’affiche à l’écran lorsque le système du train se déclenche à la suite d’un changement de niveau depuis le Niveau NTC lorsqu’un STM indiquait qu’une procédure nationale de Trip était en cours.
DEG.LTRGérer un problème de transition de niveau (LRT)
DEG.LTR-[L123.N].1Les points de transition de niveau sont signalés au conducteur au moyen de la pancarte au sol illustrée à la figure DEG.LTR-[L123.N].F1.

Figure DEG.LTR-[L123.N].F1 : pancarte de point de transition de niveau
DEG.LTR-[L123.N].2En cas de déclenchement du système du train en raison d’un problème de transition de niveau, le conducteur et l’agent circulation doivent alors prendre les mesures prévues à cet effet, tel qu’il est indiqué au paragraphe TR - Trip / Post Trip (TR).
Après avoir sélectionné la touche Start de la fenêtre principale du DMI et avant de redémarrer le train, le conducteur doit :
- Vérifier le niveau d’ETCS approprié devant être sélectionné,
- le cas échéant, modifier le niveau d’ETCS (se reporter au paragraphe LTR.TRS.DRV Transition de niveau déclenchée par le conducteur (DRV)).
Si le niveau d’ETCS devant être sélectionné n’est pas disponible, le conducteur et l’agent circulation doivent alors appliquer les règles non harmonisées.
DEG.LTR-[L123.N].3En cas de problème de transition de niveau en mode SR, le conducteur doit :
- arrêter le train,
- communiquer la situation à l’agent de circulation,
- une fois le train à l’arrêt, vérifier le niveau d’ETCS approprié devant être sélectionné,
- modifier le niveau d’ETCS (se reporter au paragraphe LTR.TRS.DRV Transition de niveau déclenchée par le conducteur (DRV)).
Si le niveau d’ETCS devant être sélectionné n’est pas disponible à bord, le conducteur et l’agent circulation doivent alors appliquer les règles non harmonisées.
DEG.LTR-[L123.N].4Dans tous les autres cas, en cas de problème de transition de niveau, avant de redémarrer le train, le conducteur doit :
- communiquer la situation à l’agent circulation,
- une fois le train à l’arrêt, vérifier le niveau d’ETCS approprié devant être sélectionné,
- modifier le niveau d’ETCS (se reporter au paragraphe LTR.TRS.DRV Transition de niveau déclenchée par le conducteur (DRV)).
Si le niveau d’ETCS devant être sélectionné n’est pas disponible à bord, le conducteur et l’agent circulation doivent alors appliquer les règles non harmonisées.
DEG.MDTGérer l’absence de mode de transition (MDT)
DEG.MDT-[N].1Clauses spécifiques aux réseaux décrivant les instructions à suivre pour gérer une absence de mode de transition.
DEG.RBCGérer l’absence d’informations de RBC (RBC)
DEG.RBC-[L23.N].1Lorsque, dans une zone n’étant pas établie comme étant une zone d’ombre radio, aucune information de RBC n’est reçue dans le délai établi par une valeur nationale, l’une des réactions suivantes survient :
- Train Trip
- Déclenchement du frein de service
- Aucune réaction.
Si le système du train ou le frein de service se déclenche pour cette raison, le message texte « Communication error » (Erreur de communication) s’affiche à l’écran.
- Si le système du train se déclenche, le conducteur doit suivre les instructions décrites au paragraphe TR - Trip / Post Trip (TR).
- Si le freinage est déclenché par l’équipement ETCS embarqué (le système du train ne s’est pas déclenché) et que le message texte suivant s’affiche à l’écran : « Communication error » (Erreur de communication), une fois à l’arrêt, le conducteur doit le communiquer à l’agent circulation.
La commande de freinage est relâchée une fois à l’arrêt ou bien si un nouveau message cohérent envoyé par la RBC est reçu.
Si, une fois que le train est à l’arrêt, aucune nouvelle MA n’est reçue, alors une réduction de MA est appliquée à la position actuelle du train. Le conducteur ne doit pas franchir l’EOA sans avoir préalablement reçu l’autorisation de la part de l’agent circulation (se reporter au paragraphe OVR.RUL Règles de franchissement d’une EOA (RUL)).
DEG.COMGérer un problème de communication radio (COM)
DEG.COM.1Le conducteur est maintenu informé, en permanence, de l’état de la communication radio – aucune connexion, perte/échec de connexion et connexion établie – à l’aide des symboles suivants auDMI :
- Perte/échec de connexion (ST04, affiché dans la section E1).
ST04 : Connexion radio sécurisée « Perte/échec de connexion »
- Connexion établie (ST03, affiché dans la section E1).
ST03 : Connexion radio sécurisée « Connexion établie »
- Aucune connexion.
Aucun symbole n’est associé à l’état de connexion « Aucune connexion ». Le conducteur est informé qu’il n’existe aucune connexion lorsqu’aucun symbole n’est affiché.
DEG.COM.2En cas de problème de communication radio, et lorsque le symbole ST04 est affiché à l’écran, le conducteur doit vérifier le niveau d’ETCS, l’indicatif de réseau radio, le RBC-ID/numéro de téléphone et, s’il y a lieu, les corriger.
Si le problème de communication avec le RBC persiste, le conducteur doit alors le communiquer à l’agent circulation.
DEG.COM-[L2.N].1En Niveau 2, si au cours de la préparation d’un mouvement, le train doit circuler en SH et qu’un problème de communication radio survient, le conducteur et l’agent circulation doivent alors appliquer les règles non harmonisées.
DEG.COM-[L2.N].2En Niveau 2, si au cours de la préparation d’un mouvement en double traction un problème de communication radio survient, le conducteur de l’engin moteur Non-Leading doit communiquer le problème de communication au conducteur de l’engin moteur de tête. Les deux conducteurs doivent alors appliquer les règles non harmonisées.
DEG.COM.3Dans tous les autres cas, l’agent circulation doit autoriser le conducteur à franchir l’EOA en suivant la procédure décrite au paragraphe OVR.RUL Règles de franchissement d’une EOA (RUL).
DEG.TSTGérer un échec d’autotest (TST)
DEG.TST-[N].1Lorsque les informations indiquant un échec d’autotest s’affichent à l’écran, le conducteur doit éteindre l’équipement ETCS embarqué (se reporter au paragraphe OFF.PWR Mettre hors tension (éteindre) l’équipement ETCS embarqué (PWR)) et le rallumer (se reporter au paragraphe NP.ON Mettre sous tension l’équipement ETCS embarqué (ON). Cette opération relancera un nouvel autotest.
Si ces informations d’échec d’autotest s’affichent à nouveau, le conducteur est tenu d’informer l’agent circulation.
Le conducteur doit demander à ce que l’engin moteur soit changé.
Si l’engin moteur doit être déplacé, le conducteur et l’agent circulation doivent alors appliquer les règles non harmonisées.
DEG.RADGérer une défaillance de l’équipement radio embarqué (RAD)
DEG.RAD.1Lorsqu’une défaillance de l’équipement radio embarqué survient, le conducteur doit informerl’agent circulation.
DEG.RAD-[L23.N].1Si cette défaillance survient en Niveau 2 ou 3 au cours de la préparation de l’engin moteur, le conducteur doit demander à ce que l’engin moteur soit changé.
Si l’engin moteur doit être déplacé, le conducteur et l’agent circulation doivent alors appliquer les règles non harmonisées.
Si l’engin moteur doit être déplacé, le conducteur doit éteindre l’équipement ETCS embarqué (se reporter au paragraphe OFF.PWR Mettre hors tension (éteindre) l’équipement ETCS embarqué (PWR)).
DEG.RAD-[L123.N].1Si la défaillance survient alors que le train circule en Niveau 1 avec fonction de réouverture (in-fill) par radio, ou en Niveau 2 ou 3, le conducteur et l’agent circulation doivent appliquer les règles non harmonisées.
DEG.DMIGérer une panne de la DMI (écran vide) (DMI)
DEG.DMI-[N].1 Si le DMI tombe en panne et l’écran devient noir, le conducteur doit informerl’agent circulation.
Dans ce cas, tant le conducteur que l’agent circulation doivent appliquer les règles non harmonisées.
DEG.NTCGérer une défaillance de NTC (NTC)
DEG.NTC-[V].1Lorsque le message texte suivant s’affiche sur la DMI : « Échec de [nom du NTC] », le conducteur doit :
- Acquitter le message, ET
- appliquer les règles non harmonisées.
DEG.NTC-[L0N1.T.V].1Pour acquitter le message texte, le conducteur doit presser le message texte, tel qu’illustré à la figure DEG.NTC-[L0N1.T.V].F1. Celui est affiché dans un cadre clignotant.

Figure DEG.NTC-[L0N1.T.V].F1 : acquittement du message d’état de système « Échec de [nom du NTC] » (écran tactile)
DEG.NTC-[L23.T.V].1Pour acquitter le message texte, le conducteur doit presser le message texte, tel qu’illustré à la figure DEG.NTC-[L23.T.V].F1. Celui est affiché dans un cadre clignotant.

Figure DEG.NTC-[L23.T.V].F1 : acquittement du message d’état de système « Échec de [nom du NTC] » (écran tactile)
DEG.NTC-[L0N1.S.V].1Pour acquitter le message texte, le conducteur doit presser la touche
du message texte, tel qu’illustré à la figure DEG.NTC-[L0N1.S.V].F1. La touche Ack est signalée par un cadre clignotant.

Figure DEG.NTC-[L0N1.S.V].F1 : acquittement du message d’état de système « Échec de [nom du NTC] » (touches de fonction)
DEG.NTC-[L23.S.V].1Pour acquitter le message texte, le conducteur doit presser la touche
du message texte, tel qu’illustré à la figure DEG.NTC-[L23.S.V].F1. La touche Ack est signalée par un cadre clignotant.

Figure DEG.NTC-[L23.S.V].F1 : acquittement du message d’état de système « Échec de [nom du NTC] » (touches de fonction)