Instructions européennes (EI)
EI.1Les entreprises ferroviaires et les gestionnaires d’infrastructure doivent appliquer les instructions européennes relatives aux procédures de communication suivantes :
- (1)
- Autorisation de franchir un EOA – signal présentant l’aspect arrêt ou indication d’arrêt absolu ;
- (2)
- autorisation de circuler après un train trip (ETCS) ;
- (3)
- obligation de rester à l’arrêt, d’exécuter la fin de mission (ETCS) ;
- (4)
- annulation d’une instruction opérationnelle ;
- (5)
- obligation de circuler avec restrictions ;
- (6)
- obligation de marcher à vue ;
- (7)
- autorisation de se remettre en marche en mode SR (ETCS) après préparation d’un mouvement de train ;
- (8)
- autorisation de franchir un passage à niveau en dérangement ;
- (9)
- obligation de circuler avec des restrictions d’alimentation électrique.
Pour de plus amples informations, se reporter à l’Appendice C2 : instructions opérationnelles de la spécification technique d’interopérabilité en matière « d’exploitation et de gestion du trafic » (TSI OPE) [7].
EI-[N].1Les figures suivantes indiquent le format indicatif des instructions européennes incluses dans l’Appendice C2 de la STI OPE [7].
Par exemple, si un champ spécifique ne doit pas être utilisé dans un État membre ou sur le réseau d’un gestionnaire de l’infrastructure, il n’y a aucune obligation de mentionner ce champ dans l’instruction européenne et aucun champ n’est ajouté.

Figure EI-[N].F1 : autorisation de franchir une fin d’autorisation de mouvement – signal présentant l’aspect arrêt ou indication d’arrêt absolu

Figure EI-[N].F2 : autorisation de circuler après un trip (ETCS)

Figure EI-[N].F3 : obligation de rester à l’arrêt/d’exécuter la fin de mission (ETCS)

Figure EI-[N].F4 : annulation d’une instruction opérationnelle

Figure EI-[N].F5 : obligation de circuler avec restrictions

Figure EI-[N].F6 : obligation de marcher à vue

Figure EI-[N].F7 : autorisation de se remettre en marche en Staff Responsible (ETCS) après préparation d’un mouvement de train

Figure EI-[N].F8 : autorisation de franchir un passage à niveau en dérangement

Figure EI-[N].F9 : obligation de circuler avec des restrictions d’alimentation électrique